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Journal n°7910
du 1 mai 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
association, dont le siège est situé à Monaco, Le Schuylkill, 19, boulevard de Suisse, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«1/ La protection, développement et préservation de toutes les ... association, dont le siège est situé à Monaco, Le Schuylkill, 19, boulevard de Suisse, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«1/ La protection, développement et préservation de toutes les ...
Journal n°7907
du 10 avril 2009
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION STATUTAIRE D’UNE ASSOCIATION
articles 1er, 2, 3, 4, 7, 18, 19 et 20 des statuts, ont pour objet :
- de modifier la dénomination de l’association ;
- d’ouvrir ce groupement, jusqu’alors réservé à des membres monégasques, aux résidents ... articles 1er, 2, 3, 4, 7, 18, 19 et 20 des statuts, ont pour objet :
- de modifier la dénomination de l’association ;
- d’ouvrir ce groupement, jusqu’alors réservé à des membres monégasques, aux résidents ...
Journal n°7841
du 4 janvier 2008
Statuts de la "FONDATION ROCKY"
.
Le premier exercice comprend le temps écoulé entre la constitution définitive de la fondation et le trente et un décembre suivant.
ART. 19.
Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le ... .
Le premier exercice comprend le temps écoulé entre la constitution définitive de la fondation et le trente et un décembre suivant.
ART. 19.
Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le ...
Journal n°7818
du 27 juillet 2007
ASSOCIATION FELINE DE MONACO En abrégé : "AFM"
du LOOF.
- Et, plus généralement, organiser toute activité associative de nature à développer l'objet social défini ci-dessus.
Siège social :
Le Schuylkill- 19, boulevard de Suisse - Monaco ... du LOOF.
- Et, plus généralement, organiser toute activité associative de nature à développer l'objet social défini ci-dessus.
Siège social :
Le Schuylkill- 19, boulevard de Suisse - Monaco ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Ordonnance Souveraine n°1.162 du 8 juin 2007 portant retrait
d'une autorisation accordée à une fondation.
d'Etat du 19 avril 2007 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 mai 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Est ... d'Etat du 19 avril 2007 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 mai 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Est ...
Journal n°7753
du 28 avril 2006
Statuts de la Fondation dénommée " FONDATION LORD et LADY LAIDLAW "
.
ART. 19.
Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil dresse le budget des recettes et dépenses de l'exercice annuel, qui commence, apure tous comptes et donne, s'il y a lieu, tous ... .
ART. 19.
Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil dresse le budget des recettes et dépenses de l'exercice annuel, qui commence, apure tous comptes et donne, s'il y a lieu, tous ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 494 du 11 avril 2006 autorisant la création d'une Fondation
19 ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
Statuts de la Fondation dénommée "FONDATION NABIL M. BOUSTANY"
entre la constitution définitive de la fondation et le 31 décembre suivant.
ART. 19.
Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil dresse le budget des recettes et dépenses de l ... entre la constitution définitive de la fondation et le 31 décembre suivant.
ART. 19.
Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil dresse le budget des recettes et dépenses de l ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
ASSOCIATION DE PERSONNELS MONEGASQUES DE LA SURETE PUBLIQUE - Récépissé de
déclaration de modification d'une Association constituée entre Monégasques
de la Sûreté Publique ".
Ces modifications portent sur la dénomination de l'association qui devient " Association de Personnels Monégasques de la Sûreté Publique ", ainsi que sur les articles 9, 19 ... de la Sûreté Publique ".
Ces modifications portent sur la dénomination de l'association qui devient " Association de Personnels Monégasques de la Sûreté Publique ", ainsi que sur les articles 9, 19 ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.839 du 24 juin 2003 autorisant la création d'une fondation.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu l'avis publié "au Journal de Monaco" du 19 avril ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 4 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations ;
Vu l'avis publié "au Journal de Monaco" du 19 avril ...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
"HARLEY DAVIDSON CLUB DE MONACO"
Le nouveau siège social est fixé : 19, boulevard des Moulins - MC 98000 MONACO. ... Le nouveau siège social est fixé : 19, boulevard des Moulins - MC 98000 MONACO. ...
Journal n°7561
du 23 août 2002
Refonte des Statuts de la FONDATION PRINCESSE GRACE
ou dépositaires, sont signés par le Secrétaire-Trésorier.
Les placements de fonds en valeurs mobilières sont contresignés par le Président ou un administrateur dûment autorisé.
Art. 19.
L ... ou dépositaires, sont signés par le Secrétaire-Trésorier.
Les placements de fonds en valeurs mobilières sont contresignés par le Président ou un administrateur dûment autorisé.
Art. 19.
L ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
"DEVOIRS ET DROITS DES MONEGASQUES" - Récépissé de déclaration
d'une association constituée entre Monégasques
association, dont le siège est situé à Monaco au "Schuylkill", 19, boulevard de Suisse par décision du Conseil d'Administration, a pour objet :
"Cette association a pour but la défense du statut lié à la ... association, dont le siège est situé à Monaco au "Schuylkill", 19, boulevard de Suisse par décision du Conseil d'Administration, a pour objet :
"Cette association a pour but la défense du statut lié à la ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
STATUTS DE LA FONDATION dénommée "FONDATION SPORT FOR GOOD"
définitive de la Fondation et le trente et un décembre suivant.
Art. 19.
Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil dresse le budget des recettes et des dépenses de l'exercice annuel ... définitive de la Fondation et le trente et un décembre suivant.
Art. 19.
Chaque année, dans le courant du mois de janvier, le Conseil dresse le budget des recettes et des dépenses de l'exercice annuel ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
STATUTS DE LA FONDATION dénommée "MARIKA BESOBRASOVA"
. 19.
L'exercice financier commence le premier janvier et il est clos le trente et un décembre de chaque année.
Le premier exercice comprend le temps écoulé entre la constitution définitive de la ... . 19.
L'exercice financier commence le premier janvier et il est clos le trente et un décembre de chaque année.
Le premier exercice comprend le temps écoulé entre la constitution définitive de la ...